Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE SINGULIERE
Mr GIRAULT Vincent - BIOUIDIS

Numéro de dépôt :
3062723
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010
TERRE SINGULIERE de Mr GIRAULT Vincent - BIOUIDIS

Présentation de la marque TERRE SINGULIERE

Déposée le 24 octobre 2000 par la société Mr GIRAULT Vincent - BIOUIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE SINGULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société Mr GIRAULT Vincent - BIOUIDIS domicilié(e) SARL, 41150 MESLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 929 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Vincent GIRAULT - France.

La marque TERRE SINGULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE SINGULIERE est expirée depuis le 24 octobre 2010.

Mr GIRAULT Vincent - BIOUIDIS a également déposé les autres marques suivantes : RACINES , CUVEE LE CHENE ROBIN , LES ACANTHES DE PIERRE , CUVEE DES AURELIENS , L'ALIENORA


Mr GIRAULT Vincent - BIOUIDIS - SARL, 41150 MESLAND - France - SIREN 400929105


Mr Vincent GIRAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Vin d'appellation Muscadet issus de raisins cultivés en agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.